Centre hospitalier intercommunal
des vallées de l’Ariège

Sommaire de la page

• #Accés aux soins
• #Droit à l'information
• #Consentement aux soins
• #Respect de la vie privée
• #Personne de confiance
• #Directives anticipées
• #Don d'organes
• #Droit d'expression
• #Charte de la personne hospitalisée
• #Vos devoirs
• Voir aussi la page : La Commission des Usagers (CDU)

L’accès aux soins

L’hôpital organise la Permanence d’Accès aux Soins de Santé (PASS) qui accueille, renseigne et oriente toute personne qui s’adresse à elle et notamment celles en situation de précarité.

Renseignements auprès de l’assistante sociale (poste 7096 ou 06.87.60.89.50) et l’infirmière (poste 7094 ou 06.78.06.19.22) de la PASS ou à l’Accueil de jour :

ADES Europe

Rue Louise MORERE

09200 SAINT GIRONS

Tél : 05.61.04.67.35.

Le droit à l’information

Tout patient a droit à une information claire, loyale et appropriée sur son état de santé, les investigations et les soins qui lui sont proposés. Chaque catégorie de professionnels, médecins et soignants, apporte une information spécifique : pour les uns, les aspects diagnostiques et thérapeutiques ; pour les autres, les soins, moyens et techniques mis en œuvre.

Toutes ces informations sont délivrées dans le respect du secret professionnel.

N’hésitez jamais à demander des explications. Toute l’équipe soignante est à votre disposition.

Le consentement aux soins

Après information, tout acte médical ou traitement est pratiqué avec le consentement libre et éclairé de la personne. Il peut être retiré à n’importe quel moment. Le consentement aux soins des mineurs et des majeurs protégés s’exprime selon des modalités particulières, voir rubrique ‘’Organisation des hospitalisations’’.

Sauf en soins psychiatriques sous contrainte, vous disposez du droit de quitter l’établissement contre l’avis du médecin qui vous prend en charge ; dans ce cas nous vous demanderons de signer une déclaration attestant que vous sortez contre avis médical.

Le respect de la vie privée

Le respect du secret professionnel est un aspect essentiel de la relation de confiance entre le patient et le monde hospitalier. Il concerne l’ensemble des professionnels de santé.

Votre hébergement et l’organisation des soins respectent votre intimité.

La personne de confiance

(cf article L. 1111-6 du code de la santé publique)

Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne, que l’établissement considèrera comme votre « personne de confiance », sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment.

Les directives anticipées

(cf. article L. 1111-11 du code de la santé publique)

Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de traitement. Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l’intervalle, annulées ou modifiées, à tout moment. Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l’établissement : confiez-les lui ou signaler leur existence et indiquer les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées.

Pour de plus amples informations, vous pouvez vous adresser au médecin ou au cadre de santé.

Don d’organes

Et si on en parlait ?

Etes-vous pour ou contre le don d’organes, de tissus ou de cellules ? Des milliers de malades, dont certains dans cet hôpital, ont besoin d’une greffe pour continuer à vivre. Seul le don d’organes, de tissus ou de cellules rend possible cette greffe. Nous sommes tous concernés, malades ou non. Il est donc important de prendre position et de communiquer votre choix à votre famille pour qu’elle puisse en témoigner.

Vous souhaitez obtenir votre carte de donneur ou vous opposer au don d’éléments de votre corps : adressez-vous à l’Agence de la Biomédecine, n° Vert 0 800 20 22 24. Vous pouvez également contacter l’ADOT 09 au : 05 .61. 65. 69. 45

Le droit d’expression

Nous vous invitons à vous exprimer sur les conditions d’accueil et les aspects hôteliers de votre séjour en dialoguant avec les professionnels et en renseignant le questionnaire de sortie qui se trouve à la fin de ce livret. Vous pouvez obtenir les résultats de leur analyse auprès de la Direction des Soins et des Relations avec les Usagers ou sur notre site Internet. En 2017, les personnes ayant répondu au questionnaire de sortie sont satisfaites à 98%

Ce n’est qu’au travers de ce que vous exprimez que l’établissement peut véritablement connaître vos besoins et vos attentes et décider des mesures qui pourront y répondre. Que vous soyez satisfait ou non, il est donc très important que nous le sachions. Aidez-nous à progresser.

Vos devoirs

Votre admission dans un service du CHAC implique l’observation des règles élémentaires de vie en collectivité, notamment un comportement respectueux vis-à-vis des professionnels qui participent à votre rétablissement. Nous vous remercions de respecter aussi le repos des autres personnes hospitalisées et de suivre les conseils et consignes qui vous seront donnés par les professionnels.

Il est interdit de fumer dans l’établissement.

Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006

Veuillez demander à vos visiteurs de respecter quelques règles :

• Utiliser le parking qui leur est destiné.
• Ne pas vous offrir de boissons alcoolisées.
• Se renseigner auprès de l’équipe soignante pour l’apport d’aliments. Ne pas stocker de produits alimentaires périssables dans votre chambre.
• Ne pas apporter des fleurs ou des plantes en hospitalisation générale. Elles sont interdites dans le service de Surveillance Médicale Continue, Soins Intensifs Respiratoires et en Chirurgie.
• Reporter leur visite s’ils sont susceptibles d’être porteurs d’une maladie contagieuse.
• Ne pas venir en visite avec des enfants en bas âge dans l’intérêt de ces derniers.
• Eteindre leur téléphone portable.
• Nous aider à garder l’hôpital propre.
• Respecter le silence et la tranquillité dans le hall comme aux abords de l’établissement et dans les unités de soins et de consultations.

Dans les unités de psychiatrie, nous vous invitons à prendre connaissance du règlement intérieur et à le respecter (le document intégral vous sera fourni par le cadre de santé).

Charte de la personne hospitalisée

Votre sortie

Afin d’assurer la continuité des soins et une prise en compte globale de votre situation, les modalités de votre sortie peuvent être prévues dès le début de votre séjour. Ainsi, vous pourrez être amené à rencontrer différents professionnels et notamment l’assistante sociale de l’unité. N’hésitez pas à nous faire part de toute question concernant votre retour à domicile.

En pratique

L’organisation de votre sortie participe au bon fonctionnement de l’établissement. Elle garantit à l’ensemble des patients entrants de bénéficier rapidement d’un lit.

Le jour de votre sortie, nous vous demandons de bien vouloir :

• Attendre l’accord du médecin responsable.
• Convenir avec l’infirmière de l’heure et des modalités du départ.
• Attendre que l’on vous remette l’ensemble des documents (ordonnances, lettre de sortie, fiche de liaison, bon de transport, carte de groupe sanguin, …), le cas échéant, votre traitement personnel.
• Penser à remplir et à retourner le questionnaire de sortie. Tous les questionnaires sont lus, analysés et pris en compte pour améliorer le fonctionnement de l’hôpital. Merci de votre réponse, elle nous aidera à progresser.
• Passer au service des admissions, du lundi au vendredi de 8h à 17h, pour finaliser votre dossier administratif (remise de documents nécessaires à votre prise en charge, paiement de la prestation chambre particulière…) et récupérer votre bulletin d’hospitalisation.

Une lettre de liaison sera envoyée à votre médecin traitant l’informant de votre état de santé et de votre traitement de sortie dans les jours qui suivent la fin de votre hospitalisation.

L’entrée - Organisation des hospitalisations

Hospitalisation en urgence

Le CHAC a une mission de service public : il vous accueille 24h sur 24 et dispense, à tous, les soins nécessaires. Il dispose de l’ensemble des moyens diagnostiques et thérapeutiques pour assurer votre prise en charge.

Hospitalisation programmée

Les professionnels du CHAC organisent votre séjour en fonction des motifs de votre admission avant de vous proposer une date d’entrée.

Activité privée

Il vous sera proposé, ou vous pouvez demander, à être pris en charge par des médecins ou chirurgiens hospitaliers dans le cadre de leur activité libérale, ou par des médecins libéraux intervenant à l’hôpital (cf plaquette des consultations spécialisées).

Hospitalisation en Psychiatrie

Il existe plusieurs modes d’hospitalisation :

• Hospitalisation libre : elle intervient à votre demande ou avec votre accord. Vous êtes libre d’aller et venir pendant votre séjour.
• Soins psychiatriques sous contrainte : ils sont réalisés à la demande d’un tiers ou d’une autorité administrative. Vos sorties de l’unité de soins sont soumises à autorisation médicale. Toute permission de sortie ou mise en place d’un programme de soins externes est décidée par le Directeur ou le Préfet sur proposition écrite et motivée de votre médecin.

Si vous contestez cette situation, vous pouvez saisir :

• La Commission Départementale des Soins Psychiatriques composée d’un juge, d’un médecin généraliste et de psychiatres, de représentants des usagers et de représentants de la DTARS (Délégation Territoriale de l’Agence Régionale de Santé), 1 Bd Alsace Lorraine, BP 30 076 - 09008 Foix Cedex.
• Le Tribunal de Grande Instance - Palais de Justice- à l’attention du juge des libertés et de la détention 09000 FOIX.
• Le Tribunal Administratif - 51, rue Raymond IV - 31000 TOULOUSE.

Vous pouvez aussi porter à la connaissance du contrôleur général des lieux de privation de liberté des faits ou situations susceptibles de relever de sa compétence, en adressant un courrier à :

Monsieur le Contrôleur général des lieux de privation de liberté

BP 10301

75921 Paris cedex 19

Hospitalisation d’un mineur ou d’un majeur protégé

Les personnes (parent ou tuteur) qui ont la garde juridique d’un mineur ou d’un majeur protégé doivent autoriser son hospitalisation et consentir aux soins par un document écrit et signé. Dans certains cas, un mineur peut demander à garder la confidentialité sur son état de santé. Il peut alors être accompagné de la personne majeure de son choix. En cas d’urgence ou de détresse vitale, le médecin peut intervenir sans le consentement du représentant légal (article 42 du code de déontologie médicale et articles L 1111-4 alinéa 5 et L 1111-5 du Code de la santé publique).

Non-divulgation de présence

Vous avez le droit de ne pas faire connaître votre séjour dans l’établissement, ou de ne pas vouloir recevoir de visites. Veuillez  prévenir, dès votre arrivée, le service des admissions et le cadre de santé du service. Votre présence à l’hôpital ne sera alors pas divulguée, et le standard ne pourra  pas vous passer de communication téléphonique.

L’équipe soignante

L’équipe soignante effectue des synthèses régulières sur votre état de santé et prend les décisions nécessaires. Elle peut contacter votre médecin traitant si nécessaire.

Le médecin responsable de l’unité est chargé de l’organisation du service et des traitements qui y sont dispensés. Il travaille en collaboration avec des médecins hospitaliers.

Le cadre de santé assiste le médecin responsable de l’unité pour l’organisation et la gestion des soins. Ils assurent l’encadrement de l’équipe paramédicale qui vous prend en charge : infirmiers, aides-soignants, aides médico-psychologiques, auxiliaires de puériculture, agents des services hospitaliers. D’autres professionnels (manipulateurs d’électroradiologie, psychologues, personnels de rééducation, éducateurs spécialisés, diététiciennes, assistantes sociales, …) peuvent intervenir auprès de vous. Un badge de couleur situé sur la blouse de chaque professionnel vous permettra d’identifier sa fonction. Vous rencontrerez aussi des professionnels de santé en formation (Internes, étudiants, stagiaires).

Les autres personnels

Ils ne sont pas présents dans les services, mais ils collaborent activement à vos soins, à votre confort et à votre sécurité : pharmacie, laboratoire, restauration, blanchisserie, propreté des locaux, ateliers, service informatique, services administratifs.

Service Transport Patients

Le brancardier :

Le brancardier accompagne vos déplacements lors de vos soins ou examens au sein de l’établissement.

L’ambulancier :

Au cours de votre hospitalisation, votre état de santé peut nécessiter une consultation ou bien la poursuite de soins dans d’autres structures. Le transport sera assuré par le service ambulancier du CHAC ou bien par un prestataire conventionné avec le CHAC.

Lors de votre sortie, si votre état exige un transport en ambulance ou en transport assis professionnalisé, il sera prescrit par le médecin. Veuillez communiquer alors les coordonnées de l’ambulancier de votre choix. À défaut, une société d’ambulance est contactée pour assurer votre transport selon les modalités du « tour de rôle ».

Dispositions pratiques

Votre chambre

Les chambres sont à 1 ou 2 lits. Vous pouvez disposer d’une chambre individuelle selon les disponibilités (voir frais d’hospitalisation, page 3) ou si votre état de santé le nécessite. Un système d’appel vous permet de solliciter le personnel soignant en cas de besoin.

Effets personnels

Pour des raisons d’hygiène et de confort, il vous est demandé d’apporter vos effets personnels (pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, pantoufles, gants et serviettes de toilette), ainsi que votre nécessaire de toilette (savon, brosse à dents, dentifrice, peigne, rasoir, …).Demandez à votre entourage d’assurer le lavage et le renouvellement de votre linge personnel aussi fréquemment que nécessaire. Ne gardez que les objets indispensables pour votre séjour (prothèses auditives et dentaires, lunettes, fauteuil roulant, cannes anglaises). Ils demeurent sous votre responsabilité.

Argent, bijoux, carte bancaire

Les sommes d’argent, livrets d’épargne, chéquiers, cartes bancaires, bijoux et autres valeurs peuvent être déposés dans le coffre fort de l’établissement situé au service des admissions. Nous vous incitons à prendre contact avec le cadre de santé pour en effectuer l’inventaire et le dépôt.

Si vous souhaitez garder vos valeurs, l’établissement ne sera pas responsable en cas de perte ou de vol.

Tout moyen de paiement ou objet de valeur déposé au coffre fort sera remis et devra être récupéré à la Trésorerie Publique de Saint-Girons.

Absence du service sans quitter l’hôpital

En cas de nécessité, si vous devez vous absenter du service, sans quitter l’enceinte de l’hôpital, vérifiez auprès du médecin que votre état de santé le permet. S’il vous l’autorise, prévenez un membre de l’équipe soignante lorsque vous quittez le service.

Permission de sortie

Avec l’accord d’un médecin du service dans lequel vous êtes hospitalisé, vous pouvez demander une permission de sortie de moins de 48 heures. Le transport peut être pris en charge par l’assurance maladie si, et seulement si, la sortie est prescrite par le médecin à titre thérapeutique.

Médicaments

Veuillez signaler à l’équipe soignante et au médecin votre traitement et tout apport de médicament par vos proches.

Votre traitement habituel peut être adapté en fonction des présentations disponibles à l’hôpital.

Pour votre sécurité, il vous sera demandé de remettre tout médicament en votre possession aux soignants dès votre admission. Nous vous le restituerons lors de votre sortie.

Repas

Les repas sont confectionnés  par l’unité de restauration du CHAC, qui privilégie autant que possibles les produits locaux (en circuit court).

Les menus proposés correspondent à vos besoins nutritionels et répondent aux indications de médecins et/ou de diététiciennes. L’apport de denrées par vos proches est soumis à autorisation de l’équipe soignante.

Blanchisserie

Le linge fourni par l’établissement est traité en interne.

Animaux

Les animaux ne sont pas admis dans l’ensemble des services du Centre Hospitalier, à l’exception des chiens d’aveugles.

Pourboires

Le personnel hospitalier n’est pas autorisé à recevoir des pourboires. Ne donnez ni argent, ni objet, vous exposeriez le personnel à des sanctions.

Les services payants dont vous pouvez disposer

Télévision

Vous pouvez demander à bénéficier, à titre onéreux, d’une télévision dans les chambres des services d’Hospitalisation Générale et de Soins de Suite et de Réadaptation (hors UCC et Psychiatrie). Vous pouvez en faire la demande auprès de l’infirmier(e) ou du cadre de santé. Ce service est géré par une société privée de location (LTH). Afin de respecter la tranquillité des autres patients, évitez de trop élever le son.

Téléphone

Vos proches peuvent vous joindre en appelant le standard (05.61.96.20.20) et en indiquant le service et le numéro de votre chambre. Quelques point-phones sont à votre disposition sur le site de l’Hôpital.

Dans les services d’hospitalisation hors psychiatrie et UCC, vous pouvez bénéficier du téléphone dans votre chambre. Pour cela, l’accueil/standard est à votre service 7jours/7 et 24h/24.

L’usage des téléphones portables est strictement interdit dans les établissements de soins. Ils risquent d’entrer en interférence avec les appareils médicaux. Pour votre sécurité et celle des autres, pensez à les éteindre.

Courrier

Le courrier vous sera distribué du lundi au vendredi. Votre adresse au CHAC :

Madame, Monsieur ………….………

Unité …………………………………..

Centre Hospitalier Ariège Couserans BP 60111 – 09201 SAINT-GIRONS CEDEX.

Vous pouvez également confier au personnel du service vos envois affranchis pour expédition.

Internet

L’accès à ce service n’est possible qu’au CRN, au SSR et dans les unités de l’Hospitalisation Générale. Pour en bénéficier, veuillez contacter le cadre de santé de l’unité.

Nous vous proposons deux types de forfait :

• Mensuel : 10.43 € le 1er mois puis 5.28 € les mois suivants, (tarifs 2018)
• Hebdomadaire : 3.13 € la semaine et 42 centimes par jour supplémentaire). (tarifs 2018)

Un point d’accès internet est accessible à toutes personnes à la cafétéria.

Cafétéria

La cafétéria est ouverte 7 jours sur 7, de 9h à 12h et de 13h à 16h30. En fin de matinée, les personnels de la cafétéria se rendent dans les services de l'hospitalisation générale avec des journaux. Vous pouvez passer vos commandes de magazines, papeterie et produits d'hygiène depuis votre chambre en appelant le 1402.

Libre service

Un appareil délivrant des boissons et des en-cas est situé au rez-de-chaussée du hall d’entrée de l’Hospitalisation Générale.

Accompagnants

Dans les chambres individuelles, un membre de votre famille peut parfois être autorisé à rester auprès de vous la nuit avec l’accord du médecin ou du cadre de santé. Il peut prendre son repas au self de l’établissement ou dans votre chambre en achetant des tickets 10,20 € (tarifs 2018) à l’accueil/standard et en prévenant le service avant 10h pour le repas de midi et 16h pour le soir.

« Une Maison des Familles » propose, à titre onéreux, un hébergement pour les proches des patients hospitalisés.

Tout renseignement complémentaire peut vous être donné en appelant au 05.61.96.28.00 ou poste (2800).

Service religieux

Vous pouvez rencontrer un ministre du culte de votre choix. Faites-en la demande auprès du cadre de santé de l’unité.