Les actualités du CHSL

Cérémonie des vœux au Centre Hospitalier Saint Louis

De Gauche à droite : Jean-Luc Ferrer, Sylvain BOUSSEMAERE, Marie-Odile AUDRIC, Alain NAUDY, Dominique FOURCADE, Olivier PONTIÈS et Dr Marielle CONQUET-GABRIE

voeux st louis

Un bilan de l'année 2024

Ce mardi 21 janvier 2025, s’est déroulée la traditionnelle cérémonie des vœux au Centre Hospitalier Saint Louis d’Ax les Thermes, un moment fort de la vie de l’établissement qui a commencé par un discours prononcé par le Directeur de l’établissement, Sylvain BOUSSEMAERE, dressant un bilan de l'année 2024. Ce fut l'occasion de revenir sur les principaux projets menés à bien : la visite de certification de la qualité des soins de l’établissement évaluée par des experts indépendants avec l’obtention de la mention « Haute qualité des soins », la réussite de l’évaluation qualité de l’EHPAD, l’autorisation accordée d’ouverture d’un tiers-lieu pour ouvrir l’établissement à la ville et de 10 lits de médecine au service de la population du canton. "2024 a été une année de défis mais aussi de grandes réussites", a déclaré le Directeur, avant de saluer l'engagement des équipes medico-soignantes, logistiques, administratives et techniques qui ont œuvré ensemble avec succès.

2025 : Des Ambitions pour l'Avenir

Mais la cérémonie n’a pas été seulement une rétrospective. Elle a également servi de point de départ pour les ambitions de 2025. Parmi les projets phares de cette nouvelle année, l'accent a été mis sur la labellisation de l’établissement en « hôpital de proximité », la mise en place de consultations de pédiatrie, gynécologie, évaluation gériatrique, et visite médicale du permis de conduire, les travaux à réaliser pour l’ouverture du tiers lieu et des lits de médecine ainsi que la mise en place d’une pharmacie mutualisée avec la résidence Jules Rousse de Tarascon/Ariège.

Un Discours Collectif et Optimiste

Les élus présents, Mr Alain NAUDY, Président du Conseil de surveillance et de la Communauté des communes des Vallées d’Ax et Mr Dominique FOURCADE, Maire d’Ax les Thermes ont soulignés l’investissement de la Direction et de l’ensemble du personnel pour faire évoluer l’établissement et offrir une excellente prise en charge et qualité des soins aux patients. Mr Jean-Luc FERRER, Président de la commission des usagers du CHSL, et Dr Marielle CONQUET-GABRIE, Présidente de la CME, ont également soulignés le dynamisme et l’engagement des équipes au quotidien. A noter la présence de Mme Marie-Odile AUDRIC, Déléguée territoriale de l’ARS de l’Ariège et de Mr Olivier PONTIÈS, Directeur du CHAC venu apporter leur soutien au CHSL. Par ailleurs, le Directeur a remercié les élus, l’ARS ainsi que Mme DUNYACH, Directrice du CHIVA (excusée car retenue par d’autres obligations) pour la confiance qu'ils lui témoignent au quotidien. La cérémonie s’est conclue par un moment de convivialité, permettant un moment de dialogue et de projection vers l'avenir avec l’ensemble du personnel. " C'est ensemble, à travers l’engagement de tous, que nous pourrons répondre aux défis de demain ", a conclu le Directeur, avant de souhaiter à tous une année pleine de succès.


Liens intergénérationnels à l’EHPAD Le Clos des bains.

"Ça nous fait plaisir de voir les enfants, de changer un peu notre quotidien. Ça fait du bien."
Josette, résidente de l'EHPAD

Ehpad Ax Intergénérationnel

L’EHPAD le Clos des Bains a eu le plaisir d’accueillir les enfants de la crèche d’Ax les Thermes pour organiser une première session d’ateliers intergénérationnels. Pendant une heure et deux fois par mois, les enfants de moins de trois ans côtoient les personnes âgées. Une rencontre aux bénéfices mutuels. Virginie, l’animatrice, précise que l’objectif est de favoriser le lien entre les résidents et les enfants, qu’ils puissent se rencontrer, échanger. Les personnes âgées expriment beaucoup plus fort leurs émotions mais aussi leurs capacités. En regardant un enfant, on se sent mieux aussi dans son corps et dans sa tête. Les participants de l'atelier ont eu également le bonheur d’avoir la visite de « Vanille », le golden retriever du Directeur de l’établissement, Mr Sylvain BOUSSEMAERE, qui va prochainement être formé à la médiation animale afin de favoriser également le lien et la relation à l’autre.


« Vis ma vie de résident », immersion à l’EHPAD Le Clos des Bains.

Vis ma vie de résident

Sylvain Boussemaere, directeur du Centre hospitalier Saint-Louis et de l’Ehpad « Le Clos des Bains », a vécu une expérience unique en entrant dans la peau d’un résident grâce à un « simulateur de vieillissement ». Il a pu se sensibiliser aux difficultés et aux ressentis de nos résidents dans les gestes de la vie quotidienne. Pour ce faire, plusieurs outils ont été mis à disposition : des lunettes de vue pour simuler différents troubles de la vue (cataracte, DMLA, glaucome, diabétique ...), des bouchons d’oreille pour diminuer l'audition, un exo squelette pour diminuer la motricité et réduire les flexions des articulations. Une fois équipé, Sylvain Boussemaere a pu suivre pendant une demi-journée une résidente, présidente du Conseil de Vie Sociale de l’établissement, dans ses activités et sur le temps du repas. Le but de cette immersion est de voir différemment le quotidien des résidents, de mieux comprendre leurs ressentis et leurs besoins quand ils évoluent dans un environnement adapté ou non à leurs capacités mais aussi de repenser les actes de soins ou tout simplement la relation soignant-résident.
Challenge réussi… Plusieurs ajustements sont en cours comme la programmation de quelques travaux et d’achats de matériel. Le prochain rendez-vous est donné le lundi 16 septembre 2024 pour un atelier animé par l’ergothérapeute afin de permettre, cette fois-ci, à l’ensemble du personnel de pouvoir tester également ce simulateur et mieux comprendre les risques liés au vieillissement.


La fête d'Automne 2024

Après « la fête du Printemps » organisée au mois de juin, le Directeur par intérim de l’établissement Mr Sylvain BOUSSEMAERE, a souhaité renouveler « la fête de l’Automne » à l’EHPAD le Clos des Bains d’Ax les Thermes, à la plus grande joie des résidents et de leurs familles.
La pluie était au rendez-vous, à l'extérieur, mais l'ambiance était chaude à l'intérieur du réfectoire ! Les résidents et l’animatrice ont travaillé dur pour décorer la salle à manger du 2ème étage de citrouilles, lutins et feuilles d’automne qui a fait son plus bel effet auprès de tous.
Ce moment convivial qui s’est déroulé le 3 septembre 2024 a permis aux résidents, leurs familles, l’ensemble du personnel et la Direction de partager un apéritif en présence de Mr FOURCADE, maire d’Ax les Thermes ainsi qu’ un repas à thème avec la merveilleuse chanteuse Dora qui a enflammé la piste de danse.
Les résidents et familles ravis de cette journée en redemandent… A suivre…

Boussemaere


L’EHPAD d’Ax les Thermes a fêté les 102 ans de sa doyenne

Lundi 1er juillet 2024 était une date spéciale pour l’établissement puisque c’était le jour anniversaire de la doyenne de l’établissement, Douxie NIOL, née le même jour en 1922. Résidente de l’EHPAD « Le Clos des Bains » depuis le 28 novembre 2017, elle y coule des jours paisibles profitant des animations proposées par l’établissement. Pour l’occasion, la direction et l’animatrice ont organisé un événement convivial avec une animation musicale en début d’après-midi suivi par le gâteau d’anniversaire confectionné par le service des cuisines de l’établissement avec bouquet de fleurs et cidre. La star du jour était entourée des résidents, du personnel, du directeur, Mr Sylvain BOUSSEMAERE et du maire d’Ax les Thermes, Mr Dominique FOURCADE.


VIS MA VIE de patient en fauteuil roulant ou comment l’expérience et l’expertise patient s’invitent au Centre Hospitalier Saint Louis d’Ax Les Thermes

Depuis la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les établissements recevant du public (ERP*) doivent être accessibles à tous les types de handicap. Ils doivent permettre à tout le monde, sans distinction, de pouvoir y accéder, y circuler et recevoir les informations diffusées.

*(Ministère de la transition écologique et de la cohésion de territoires : L’accessibilité des établissements recevant du public (ERP)

Dans l’optique de répondre à cette obligation, et dans le cadre d’une mobilisation de l’expérience et de l’expertise patient, un projet de « VIS MA VIE en situation de patient en fauteuil roulant » a été organisé au Centre Hospitalier Saint Louis d’Ax Les Thermes.
C’est accompagné de Mr FERRER (Représentant des Usagers, membre de l’Association des Paralysés de France), Président de la Commission des Usagers et membre du Directoire, que Mr BOUSSEMAERE, directeur du Centre Hospitalier, s’est glissé dans la peau d’une personne en situation de handicap moteur en fauteuil roulant le temps d’un après-midi.
Cela a été l’occasion d’évaluer l’accessibilité du parcours patient depuis l’accueil en passant par la chambre, la salle de bain, vers la salle de rééducation, le jardin, en bénéficiant de l’accompagnement de l’ergothérapeute Mme De Macedo.

1719399688009

Des points d’amélioration ont été mis en évidence lors cette expérience immersive et une réflexion s’est engagée autour de l’aménagement de la place de parking handicapé, la circulation dans l’hôpital (banque d’accueil, ascenseurs, couloirs,), et en dehors de l’hôpital (bordures des trottoirs), la sécurisation des transferts dans les salles de bain, chambres, etc.... ainsi que les futurs travaux d’aménagement envisagés (Hauteur des lavabos par exemple).
Des locaux optimisés sur le plan de l’accessibilité permettront aux patients en restriction de mobilité, non seulement de passer un meilleur séjour au Centre Hospitalier mais aussi un retour à l’autonomie plus sécurisé.


Cyber attaque : le CHSL se prépare !

La cellule de crise du CHSL s'est réunie en mai 2024 pour réaliser un exercice visant à s'entrainer au vu d'une éventuelle cyber-attaque. Accompagnés d'un prestataire spécialisé dans cette gestion de crise, les membres de la cellule de crise ont participé à cet exercice qui a duré 2h et a permis d'identifier les prochaines actions à mener pour garantir la sécurité numérique et la protection des données de notre établissement de santé.

 


La fête du printemps à l’EHPAD

C’est sous le « sunlight des tropiques » que s’est déroulée dans la joie et la bonne humeur la fête du printemps de l’EHPAD le Clos des Bains qui réunit les résidents, leurs familles et proches ainsi que le personnel. La décoration de la salle à manger réalisée par les résidents sur le thème des tropiques avec palmiers, perroquets, ananas et colliers de fleurs a permis de donner de la chaleur à ce moment qui compte tenu du temps pluvieux a dû au dernier moment se faire en intérieur au lieu du traditionnel barbecue dans la cour de l’établissement. Mr Sylvain BOUSSEMAERE, Directeur de l’établissement, a félicité les équipes pour le travail accompli pour l’organisation de cette journée qui est un moment de partage essentiel aux résidents.


Innovation au Centre Hospitalier Saint Louis

A la demande de la Direction, une démonstration de l’exosquelette a eu lieu au CHSL le 6 juin 2024 pour présenter aux personnels ce dispositif conçu spécifiquement pour soulager les soignants dans leur travail quotidien.
Cet exosquelette novateur a été créé dans le but de réduire la fatigue physique chez les professionnels de la santé, en particulier ceux qui sont exposés à des tâches exigeantes sur le plan physique, telles que le levage de patients ou le maintien de positions inconfortables pendant de longues périodes.
Cette solution innovante offre un soutien ergonomique et ajustable qui aide à réduire la pression sur les muscles et les articulations, tout en améliorant la mobilité et le confort du porteur.
Les soignants et/ou personnels des services techniques ont pu tester ce dispositif et sont très enthousiastes pour une mise en place en conditions réelles dans les services.
A l’issue de la période d’essai et d’évaluation sous forme de recherche clinique concernant les bénéfices de ce dispositif innovant, et sous réserve de résultats concluants, la direction sollicitera des financements pour l’acquisition de quelques exemplaires qui seront proposés aux agents volontaires.


Dans la presse

 
 

Les Vœux de la direction

Le mercredi 17 janvier 2024, M. Sylvain BOUSSEMAERE, Directeur par intérim du Centre hospitalier Saint Louis a présenté ses vœux à l’ensemble du personnel accompagné par M. Dominique FOURCADE, maire d’Ax les Thermes et vice-Président de la communauté des communes de la haute Ariège; celui-ci a excusé M. Alain NAUDY, Président du Conseil de Surveillance et Président de la communauté des communes de la haute Ariège qui était en réunion sur un autre site et indisponible.

M. BOUSSEMAERE est revenu sur l’année 2023 qui a été marquée par un changement de direction en mai 2023 , la remobilisation du personnel et la relance des travaux et des projets qui étaient à l’arrêt. Il en a profité pour remercier le personnel, les élus et les partenaires pour le bon accueil qui lui a été réservé lors de sa prise de fonction et reconnait que le Centre Hospitalier Saint Louis est un établissement agréable où il fait « bon vivre ». L’occasion pour lui également de présenter les nombreux projets prévus en 2024 avec notamment la visite de certification des SMR prévue par des experts visiteurs de la Haute Autorité de Santé au mois de juillet afin d’évaluer la qualité des soins, le renouvellement des autorisations et le CPOM sanitaire en fin d’année, le CPOM médico-social sur le 1er trimestre et la visite qualité de l’EHPAD en octobre 2024. « Beaucoup de chantiers en perspective mais nous sommes d’ores et déjà en ordre de marche et je ne doute pas de la réussite à venir des équipes ».

M. FOURCADE a ensuite pris la parole et remercié Mr BOUSSEMAERE pour la qualité du partenariat ville/hôpital qui s’est déployée depuis son arrivée ainsi que pour sa bienveillance envers les personnels et a ajouté que son dynamisme ainsi que son expérience étaient de véritables atouts pour l’établissement.

L’évènement a été suivi d’un échange chaleureux autour de la traditionnelle galette des rois faite maison par le service des cuisines.

La fête d'automne

Ax Fête dautomneDevant le succès de « la fête du printemps » organisée au mois de juin, le Directeur par intérim de l’établissement Mr Sylvain BOUSSEMAERE, a souhaité mettre en place pour la première fois et à la plus grande joie des résidents et de leurs familles « la fête de l’automne » à l’EHPAD le Clos des Bains d’Ax les Thermes.
Le temps incertain n’a pas permis de pouvoir organiser ce moment festif dans le jardin de l’établissement mais peu importe … !! Les résidents et l’animatrice ont travaillé dur pour décorer la salle à manger du 2ème étage de citrouilles, lutins et feuilles d’automne qui a fait son plus bel effet auprès de tous !!
Ce moment convivial qui s’est déroulé le 18 octobre 23 a permis aux résidents, leurs familles, l’ensemble du personnel et la Direction de partager un apéritif en présence de Mr FOURCADE, maire d’Ax les Thermes et Vice-Président de la Communauté des Communes de Haute Ariège, et de Mme CANAL, représentante du conseil départemental de l’Ariège ainsi qu’ un repas à thème sous l’ambiance musicale du groupe « Nico et Kellyan » (l’un des deux lauréats ariégeois qui a été retenu à « The Voice ») qui a enflammé la piste de danse.
Les résidents et familles ravis de cette journée en redemandent… Le RDV est pris pour « la fête de Noël » qui est d’ores et déjà en préparation… A suivre…


Vivre et travailler à Ax-les-Thermes

Mesdames et messieurs les kinésithérapeutes, le CHSL vous attend !

Le Centre Hospitalier Saint-Louis recherche des kinésithérapeutes pour renforcer ses personnels. L’occasion d’évoluer dans un environnement de travail agréable et au sein d'équipes motivées et dynamiques.

Structure de taille humaine ayant une capacité d’accueil de 120 personnes (EPHAD de 60 lits et 2 hébergements temporaires ; SMR polyvalent de 10 lits et SMR de l’appareil locomoteur avec 40 lits et 8 places d'hospitalisation de jour prenant en charge patients aux pathologies locomotrices lourdes ou nécessitant une prise en charge rééducative complexe ou multidisciplinaires), le CHSL dispose d’un plateau technique de kinésithérapie très complet : grande salle de rééducation, poulie-thérapie, barres parallèles, appareils de mobilisation active et passive, tables de rééducation, salle d’analyse et de rééducation de la marche, box de rééducation individuelle, gymnase équipé pour le rééquilibrage proprioceptif, salle d’orthèse et appareillage, parcours extérieur de marche et de réentrainement à l’effort.

L’établissement propose également de la balnéothérapie avec un bassin de marche et de rééducation équipé, avec couloir de circulation (photo ci-dessus).

Située sur la RN 20, axe routier majeur venant de Toulouse et Foix qui mène vers l'Espagne et la principauté d’Andorre via les cols pyrénéens d’altitude, desservie par la ligne SNCF Toulouse – La Tour-de-Carol (la porte de l’Espagne !) et l’autocar, Ax-les-Thermes bénéficie d’une situation géographique exceptionnelle. Carrefour économique et touristique au cœur d’un espace montagneux unique, la ville et ses environs sont idéaux pour conjuguer travail et vie de famille, loisirs et soins… un « petit bout » d’Ariège à découvrir sans modération ! 

Offre à consulter dans la rubrique "L'Hôpital recrute" / Offres paramédicales  


 

La sécurité pour tous

Un défibrillateur automatisé externe accessible au grand public 

Déjà équipé d’un défibrillateur interne au sein de l’établissement, le centre hospitalier Saint-Louis d’Ax-les-Thermes vient de se doter d’un second appareil. Il s’agit en l’occurrence d’un défibrillateurautomatisé externe (DAE), dispositif médical qui aide à la réanimation de victimes d’arrêt cardiaque. Accompagné d’un massage cardiaque, le défibrillateur contribue à augmenter significativement les chances de survie de la personne.

Placé sur la façade extérieure faisant face au bâtiment d’accueil du centre hospitalier, l’appareil est accessible à tous, personnels et résidents de l’EHPAD Le Clos des Bains et des 3 services de soins médicaux et de réadaptation (SMR) de l’établissement. Il est aussi mis à la disposition de tous les habitants ou touristes d’Ax-les-Thermes, puisque donnant sur l’espace public, ce qui est un plus en matière de sécurité et d’intervention d’urgence au bénéfice de toute personne en détresse cardiaque, sachant que quiconque peut s’en servir pour venir en aide », précise Sylvain Boussemaere, directeur par intérim du CHSL, très heureux de présenter le dispositif.

 

 

 

 

 

 

 

 

Médiation animale

Chevaux et poneys pour des moments de douceur et de partage à l’EHPAD Le Clos des Bains 

C’est dans le cadre du projet de médiation animale porté par la psychomotricienne Isabelle Fabert et la psychologue Jessica Gineste au centre hospitalier Saint-Louis d’Ax-les-Thermes que se déroulent désormais tous les 15 jours des séances d’équithérapie au centre équestre L’Ecrin des Cimes, à Orgeix. A l’occasion de ces sorties, ce sont 6 à 7 résidents différents de l’EHPAD Le Clos des Bains qui, à tour de rôle, entrent en contact et s’occupent des chevaux : brossage, nourriture, caresses, nettoyage du box…

Mieux encore, sans avoir à se dépmediation-animale_003.jpglacer cette fois, la dernière séance d’équithérapie s’est déroulée au sein même du CHSL, Le Clos des Bains accueillant 2 poneys de l’Ecrin des Cimes. Ceci pour permettre aux résidents difficilement « déplaçables » d’également profiter d’une rencontre hors-normes, les instants passés avec les animaux étant source de réconfort, de joie et de motivation pour les occupants de l’établissement.

Soutien précieux pour le maintien de la communication et de la mobilité, chevaux et poneys contribuent pleinement à l’équilibre de résidents qui, ainsi, peuvent vivre un moment de partage et de douceur avec les animaux. 

 

Offres d'emplois techniques

Il n'y a pas d'offre actuellement sur les métiers techniques

Consultations dentaires dédiées aux personnes en situation de handicap

Consultations dentaires dédiées aux personnes en situation de handicap

  • Le dispositif proposé s’adresse aux enfants et adultes en situation de handicap, résidant en établissement social ou médicosocial ou vivant à domicile, nécessitant des adaptations dans la réalisation des soins.
  • Tous les types de handicap sont concernés et notamment ceux pour lesquels la situation de handicap rend difficilement réalisable l’accès aux soins dentaires dans les conditions habituelles.

Une équipe dédiée :

  • Un praticien chirurgien-dentiste
  • L’intervention d’étudiants de chirurgie dentaire de 6ème année
  • Un IDE pour assistance aux soins dentaires et activités de suivi des patients

Le dispositif repose sur des interventions en binôme dentiste /IDE, assistant dentaire selon une programmation mensuelle.

  • Réaliser des bilans de dépistage et diagnostics buccodentaires auprès des personnes en situation de handicap
  • Réaliser des soins de conservation simples buccodentaires ou orienter les patients pour les soins conservateurs complexes
  • Promouvoir l’hygiène buccodentaire auprès des publics fragiles
  • Communiquer avec les partenaires déjà identifiés afin de les sensibiliser à cette nouvelle activité et pour qu’ils puissent orienter leur public

La zone géographique concernée :

Ce projet doit s'inscrire dans une logique de territoire. La zone d’intervention couvre l’ensemble du territoire ariégeois.

En lien avec les projets structurants du CHIVA, l’activité est implantée au cœur de Pamiers dans le cadre d’une délocalisation des activités de santé publique. Les locaux sont accessibles aux ambulances et autres moyens de transport ainsi qu’à tout type de handicap.

Ouverture les lundis et mardis
20, rue Charles de Gaulle, 09100 Pamiers
Informations et ouverture des consultations : 05 61 60 90 94

 

Parcours de la personne en situation de handicap

charte romain jacob detoure 763x1024

signée le 9 février 2023


Les principes du respect des droits des patients et du développement de son autonomie constituent les fils conducteurs du parcours de la personne en situation de handicap conformément à la loi.

Rappel de la loi du 11 février 2005 « Constitue un handicap, toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne, en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant ».


Comment se déroule ma prise en charge ?

1. La préparation de ma venue

L’accueil des personnes en situation de handicap doit être anticipée. Un contact avant l’arrivée (par téléphone ou messagerie) est nécessaire. Il permet un recueil des besoins spécifiques. Pour les personnes institutionnalisées, il peut être demandé des documents de liaison.

Avec les équipes médico-soignantes, une recherche du meilleur parcours est effectuée en vue de personnaliser les soins.

Si du matériel spécifique est nécessaire, il est important d’en préciser la nature. Le patient peut utiliser son propre matériel s’il en fait la demande en amont.

2. L’entrée dans l’établissement

L’accessibilité physique des bâtiments constitue une obligation légale pour l’établissement. Des places réservées sont disponibles sur le parking. Les équipements sont conformes à la règlementation avec des rampes, des ascenseurs et sanitaires adaptés. N’hésitez pas à solliciter les équipes. Avec les équipes médico-soignantes, une recherche du meilleur parcours est effectuée en vue de personnaliser les soins.

Aux urgences, à pathologie égale, une priorité est donnée à la personne en situation de handicap. La notion de handicap/vulnérabilité est utilisée par l’infirmier d’accueil et d’orientation pour adapter la prise en charge et réduire les temps d’attente. Des matériels spécifiques peuvent être mis à disposition : timer…

3. Les soins
  • Un référent handicap est nommé par l’établissement. Il s’appuie sur une équipe spécialisée en interne et un groupe de travail constitué des partenaires du handicap.
  • Les protocoles de soins sont adaptés, notamment pour la prise en charge de la douleur.
  • La présence des aidants est favorisée y compris dans les secteurs urgences, imagerie, ambulatoire.
  • Des actions sont réalisés pour faciliter la communication : langage des signes, interprétariat…
  • Les besoins de prévention sont pris en considération. Des examens complémentaires peuvent être planifiés.
4. La sortie

La sortie est anticipée. Un contact est établi avec la structure d’accueil et/ou l’accompagnant professionnel ou naturel, voire avec le représentant légal. Le dossier de liaison est renseigné. Il permet un recueil des besoins spécifiques. Pour les personnes institutionnalisées, il peut être demandé des documents de liaison.


A qui puis-je m’adresser ? Quels sont les relais ?

 

Communauté 360 AriègeAriège

0800.360.360
Numéro vert

Télécharger l'affiche de renseignement

 

APPM     Association Pourquoi pas moi (déficience visuelle) :  05.81.30.55.91Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

 

sourdAssociation des sourds - contact :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Site du Ministère des solidarités et des familles : www.handicap.gouv.fr

 

Site d’information officiel pour les personnes en situation de handicap : www.monparcourshandicap.gouv.fr

en tete charte longueur


La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.


LA REPUBLIQUE EST LAÏQUE

  • Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine ou de religion. Elle garantit des droits égaux aux hommes et aux femmes et respecte toutes les croyances.
  • Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, notamment religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.
  • La liberté de religion ou de conviction ne rencontre que des limites nécessaires au respect du pluralisme religieux, à la protection des droits et libertés d’autrui, aux impératifs de l’ordre public et au maintien de la paix civile.
  • La République assure la liberté de conscience et garantit le libre exercice des cultes dans les conditions fixées par la loi du 9 décembre 1905.
  • Pour assurer cette conciliation entre liberté de conscience de chacun et égalité de tous, la laïcité s’impose à l’ensemble des services publics, quel que soit leur mode de gestion.

LES AGENTS DU SERVICE PUBLIC

  • Toute discrimination dans l’accès aux emplois publics et le déroulement de carrière des agents est interdite.
  • Tout agent public a un devoir de stricte neutralité dans l’exercice de ses fonctions.
  • Tout agent du service public incarne les valeurs de ce dernier et est tenu de se montrer exemplaire dans l’exercice de ses fonctions. Il doit traiter également tous les usagers et respecter leur liberté de conscience.
  • Le principe de laïcité lui interdit de manifester ses convictions religieuses dans l’exercice de ses fonctions, quelles qu’elles soient. Ne pas respecter cette règle constitue un manquement à ses obligations, pouvant donner lieu à l’engagement de poursuites disciplinaires.
  • La liberté de conscience est garantie aux agents publics. S’ils peuvent bénéficier d’autorisations d’absence pour participer à une fête religieuse, c’est à condition qu’elles sont compatibles avec les nécessités du fonctionnement normal du service. Il appartient au chef de services de faire respecter les principes de neutralité et de laïcité pour les agents pour lesquels il a autorité.
  • Les mêmes obligations s’appliquent aux salariés de droit privé lorsqu’ils participent à une mission de service public.

LES USAGERS DU SERVICE PUBLIC

  • Tous les usagers sont égaux devant le service public. Ils peuvent exprimer leurs convictions religieuses dans les limites du respect de la neutralité du service public et des lois qui les régissent, de son bon fonctionnement et des impératifs d’ordre public, de sécurité, de santé et d’hygiène.
  • Les usagers des services publics doivent s’abstenir de toute forme de prosélytisme.
  • Le principe de laïcité interdit à quiconque de se prévaloir de ses croyances religieuses pour s’affranchir des règles communes régissant les relations entre collectivités publiques et particuliers. A ce titre, ils ne peuvent récuser un agent public ou d’autres usagers, ni exiger une adaptation du fonctionnement du service public ou d’un équipement public en se fondant sur des considérations religieuses. Dans les cas les plus graves, des sanctions pénales peuvent être appliquées.
  • Lorsque la vérification de l’identité est nécessaire, les usagers doivent se conformer aux obligations qui en découlent.
  • Les usagers accueillis à temps complet dans un service public, notamment au sein d’établissements médico-sociaux, hospitaliers ou pénitentiaires ont droit au respect de leurs croyances et d’exercer leur culte, sous réserve des contraintes découlant des nécessités du bon fonctionnement du service.